1. Éditeur du site

ARC144 est une marque exploitée par QUARTZ NETWORK FZ-LLC, société enregistrée dans la Free Zone de Ras Al Khaimah (RAKEZ), Émirats Arabes Unis.

Dénomination légale : QUARTZ NETWORK FZ-LLC
Forme juridique : Free Zone Limited Liability Company (FZ-LLC)
Adresse :
Compass Building – Al Hulaila
Al Hulaila Industrial Zone – FZ
Ras Al Khaimah, United Arab Emirates

QUARTZ NETWORK FZ-LLC développe, édite et commercialise les programmes de formation et services de coaching proposés sous la marque ARC144.

1.1 Paiements et prestataires

Pour l’encaissement des paiements relatifs aux formations, ARC144 utilise les services de processeurs agréés garantissant la sécurité des transactions.

Processeur de paiement :
Stripe Payments — Stripe, Inc., 354 Oyster Point Blvd, South San Francisco, CA 94080, États-Unis.

1.2 Hébergeurs et prestataires techniques

Hébergement du site web :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103, États-Unis
Site : https://www.webflow.com

Plateforme de formation :
Kajabi Inc.
17100 Laguna Canyon Road, Suite 100
Irvine, CA 92618, États-Unis
Site : https://www.kajabi.com

Plateforme communautaire :
Discord Inc.
444 De Haro Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : https://www.discord.com

2. Dispositions relatives à la TVA

2.1 Statut fiscal

QUARTZ NETWORK FZ-LLC est une société établie aux Émirats Arabes Unis, en dehors du territoire fiscal de l’Union Européenne.

Les services numériques proposés (formations, coaching en ligne, programmes éducatifs) sont considérés comme fournis depuis un pays tiers au sens de la réglementation européenne.

2.2 Régime TVA applicable

Clients particuliers (non-assujettis à la TVA)

Les prestations réalisées depuis les Émirats Arabes Unis ne sont pas soumises à la TVA européenne.

Clients professionnels (assujettis à la TVA dans l’Union Européenne)

Lorsque le client communique un numéro de TVA valide, la prestation est soumise au régime d’autoliquidation, conformément aux dispositions applicables aux services fournis depuis un pays tiers.

3. Directeur de publication

Le directeur de publication du site ARC144 est :
Monsieur Sam Ruben

Adresse électronique de contact : protocole@arc144.com

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103 — États-Unis
Site : https://www.webflow.com

5. Conditions d’utilisation du site

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site ARC144 — textes, vidéos, visuels, logos, éléments graphiques, ressources pédagogiques, structure et code source — sont la propriété exclusive de QUARTZ NETWORK FZ-LLC.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à des poursuites.

Les bases de données publiées sur le site sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Liens hypertextes

Le site ARC144 peut inclure des liens vers des sites tiers.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

L’établissement d’un lien vers ARC144 nécessite une autorisation écrite préalable.
L’Éditeur se réserve le droit d’exiger la suppression de tout lien qu’il jugerait contraire à ses intérêts.

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