1/ Éditeur

ARC144 est une marque exploitée par TENET NETWORK LLC, société enregistrée à :

30 N Gould St Ste R, Sheridan, Wyoming 82801, United States.

S’agissant du paiement des formations en ligne disponibles sur le Site, la Société TENET NETWORK LLC a recours aux services de prestataires de paiement agréés pour assurer la sécurisation et le traitement des transactions.

1.2 Hébergement et prestataires techniques

Hébergement du site : Webflow, Inc. — 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis.
Plateforme de formation : Kajabi Inc. — 17100 Laguna Canyon Road, Suite 100, Irvine, CA 92618, États-Unis.
Plateforme communautaire : Discord Inc. — 444 De Haro Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Processeur de paiement : Stripe Inc. — 354 Oyster Point Blvd, South San Francisco, CA 94080, États-Unis.

2/ Dispositions relatives à la TVA

2.1 Statut fiscal

TENET NETWORK LLC est une société établie aux États-Unis, en dehors du territoire de l’Union Européenne.

2.2 Régime TVA applicable

Pour les clients particuliers (non-assujettis) :
Les prestations de coaching en ligne ne sont pas soumises à la TVA française, conformément à la législation en vigueur pour les services rendus depuis un pays tiers.

Pour les clients professionnels (assujettis à la TVA dans l’Union Européenne) :
Application du mécanisme d’autoliquidation de la TVA conformément à l’article 283-2 du Code Général des Impôts français.

3/ Directeur de publication

Le directeur de publication du Site est Monsieur Sam Ruben.

Adresse électronique : protocole@arc144.com

4/ Hébergement

Le Site est hébergé par :

Société : Webflow, Inc.
Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis.
Téléphone : +1 (415) 964-0555
Site web : www.webflow.com

5/ Conditions d’utilisation du Site

Propriété intellectuelle

L’Éditeur est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du Site.
Les utilisateurs ne sont pas autorisés à télécharger, copier, reproduire, modifier ou exploiter tout ou partie du contenu sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur.

Le contenu du Site, incluant les textes, vidéos, images, logos, éléments graphiques, structures et codes sources, est la propriété exclusive de l’Éditeur et protégé par les législations internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites pour contrefaçon.

Les bases de données figurant sur le Site sont également protégées par le droit sui generis des producteurs de bases de données.

Liens hypertextes

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